Gilles Pepe

De: PEPE (Gilles, Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Romuald VERITTI, Emmanuel GASSMANN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Remiremont (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000024353966(source JORF)
nomination
12 Juillet 201112/07/2011
De: PEPE (Gilles, Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000024353966(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 201112/07/2011
De: Gilles Pepe
Contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
A N N E X E
À L'ARRÊTÉ DU 15 DÉCEMBRE 2008 PORTANT CESSATION DE FONCTIONS DE RÉGISSEURS
DE RECETTES AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DE L'ÉQUIPEMENT DE MIDI-PYRÉNÉES
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Midi-Pyrénées par les agents dont les noms figurent en annexe au présent arrêté
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986733(source JORF)
cessation de fonction
24 Décembre 200824/12/2008
De: Pepe (Gilles, Jean-Claude)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Villemin (Jean, Claude, Robert)
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000017958554(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Pepe (Gilles)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction départementale de l'équipement de Tarn-et-Garonne par
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Tarn-et-Garonne par
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000785606(source JORF)
cessation de fonction
04 Mars 200504/03/2005
De: Pepe (Gilles)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Midi-Pyrénées, à Montauban (Tarn-et-Garonne)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement Midi-Pyrénées, à Montauban (Tarn-et-Garonne)
date_debut="2005-03-01"
JORFTEXT000000605521(source JORF)
nomination
04 Mars 200504/03/2005
De: Pepe (Gilles)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de Tarn-et-Garonne
Remplace:Mme Ariso (Raymonde)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Tarn-et-Garonne
JORFTEXT000000556707(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998